Monsieur le Président, Mes Chers Collègues,

Au terme de ces quelques jours consacrés à examiner de multiples rapports, notre sentiment premier s’est vérifié : votre budget, monsieur le président, est hasardeux et injuste !

Vous ne nous avez absolument pas rassuré sur toutes les questions que nous vous avons posé en ouverture de ce budget ou au cours de nos débats. Certes, vous avez essayé de vous défendre mais vous n’avez pas été très convaincant.

D’abord, une très mauvaise organisation

Notre inquiétude, sans doute est-ce le résultat de la très mauvaise organisation de nos débats. Vous avez vous-même reconnu que des améliorations étaient à faire, je vous en donne acte et, plus, je vous y encourage vivement.

Je ne reviendrai pas sur les commissions qui se réunissent avant l’ouverture de la session pour se prononcer sur des rapports, au mépris du délai légal de 12 jours pour les étudier. Elles auraient dû se réunir la semaine dernière, après l’ouverture de la session. Là encore, nous comptons sur votre autorité auprès des présidentes et présidents de commission pour un retour à la légalité, pour des conditions de travail normales, pour le respect de tous élus. Je sais que vous y êtes attaché.

Mais nous constatons amèrement que certains de vos vice-présidents prennent de grandes libertés avec la loi au mépris des droits de l’opposition, au mépris des droits de tous les élus. Il en est de même avec la commission permanente de lundi dernier où vous avez passé en force des dossiers, qui, sur la forme, n’étaient pas recevables. Pour faire respecter ces droits, va t’on devoir saisir le tribunal administratif ? Je souhaite sincèrement, monsieur le président, que nous n’en arrivions pas là.

C’est la raison pour laquelle je vous propose que nous nous rencontrions pour élaborer, ensemble, une amélioration du règlement intérieur qui permette de clarifier tous les points de litige.

Cette très mauvaise organisation a lourdement pesé sur nos travaux. Elle a pesé aussi sur l’absence de réponse à nos questions sur vos choix budgétaires, sur vos choix politiques, sur les bilans qui justifient la baisse, le maintien ou la hausse de certains crédits.

En disant cela, je ne m’adresse pas aux directrices et aux directeurs qui ont fait un excellent travail, quand on leur permet de s’exprimer sur les questions techniques.

En disant cela, je ne veux pas généraliser, car je sais que tout s’est passé correctement dans certaines commissions.

Mais comprenez bien que cette mauvaise organisation casse l’ambiance qui a régné, jusqu’à présent, dans cette assemblée. Je rappelle à toutes et à tous que nous n’en sommes absolument pas responsables.

Ensuite, des choix budgétaires hasardeux

Hasardeux, parce que les recettes du budget sont incertaines.

Prenons l’exemple des subventions de la Région Picardie prévues pour les routes, l’aménagement de la vallée de la Somme ou encore le développement culturel.

Chacun sait que la situation financière du Conseil régional est difficile, pour ne pas dire plus. Ce n’est pas nous qui l’affirmons mais le vice-président Vert du conseil régional en charge des finances de cette collectivité. Face à ces difficultés, nous avons donc posé de nombreuses questions sur la réalité de ces subventions, sachant qu’elles se chiffrent par millions d’euros. Aucune réponse concrète ne nous a été faite si ce n’est que vous avez une confiance aveugle dans la Région.

Nos craintes restent donc intactes pour les contribuables de la Somme, qui, je le rappelle, ont subi une hausse de près de 13% des impôts cette année.

Hasardeux, parce que le recours à l’emprunt hypothèque gravement l’avenir.

Chacun sait que l’emprunt d’aujourd’hui, ce sont les impôts de demain. Ce principe de bonne gestion nous avait conduits, lorsque nous étions dans la majorité, à réduire le recours à l’emprunt. Avec votre majorité, monsieur le président, vous faites l’inverse, avec une hausse de 37% ! Et l’avenir est encore plus sombre quand on sait que vous allongez volontairement la durée des emprunts de 15 à 20 ans, l’équivalent d’une génération.

A poursuivre dans cette voie, vous allez conduire le conseil général, comme les particuliers avec les crédits à la consommation, en commission de surendettement.

Hasardeux, parce que certaines dépenses nous semblent irréalistes.

Depuis 2002, l’A.P.A., l’allocation personnalisée à l’autonomie pour les personnes âgées, n’a cessé d’augmenter. Cette année encore, le nombre de bénéficiaires augmente de 8%, le tarif des services mandataires et prestataires a été revalorisé. Bizarrement, le crédit consacré à cette action sociale prioritaire, stagne. Nous continuons à penser qu’il a été volontairement sous-estimé de plusieurs millions.

Que dire aussi des crédits pour l’entretien et la modernisation des routes départementales ? Ils baissent de 14% alors que de nombreuses routes mériteraient d’être refaites pour améliorer la sécurité routière.

A l’inverse, vous faites le choix d’investir des millions d’euros pour construire un nouveau bâtiment à SAMARA, déménager l’institut universitaire de formation des maîtres, pourtant bien installé et qui n’est pas de notre compétence,…Ces choix, vous le savez monsieur le président, ne sont pas les nôtres.

Nous aurions préféré que ces millions aillent pour des investissements directs :

-         sur nos routes, pour améliorer la sécurité routière

-         et sur nos collèges, pour leur mise aux nouvelles normes « handicap » et pour leur modernisation dans le cadre du développement durable

-         deux secteurs qui sont au cœur de nos compétences.

Je pourrais en dire beaucoup sur d’autres choix budgétaires qui sont les vôtres, qui ne sont pas les nôtres, mais je ne veux pas intervenir pendant une heure.

Nous n’avons pas eu de vrai débat budgétaire, le travail en commission a été d’une qualité inégale, et voilà aujourd’hui le résultat : votre budget est hasardeux en dépenses comme en recettes. Et quand un budget est alimenté par l’argent des contribuables, le hasard ne devrait pas avoir sa place. Vous avez fait le pari inverse en faisant confiance au hasard, monsieur le président, avec les précieux conseils de votre 1^er vice-président !

Ensemble, avec celles et ceux qui vont voter dans un instant votre budget, vous portez une lourde responsabilité dans le réveil brutal qui sera imposé aux habitants de la Somme dans les mois et les années qui viennent.

Enfin, non seulement votre budget est hasardeux, mais il est injuste

Injuste, parce que certaines associations sont stigmatisées.

Dans notre département marqué par les drames des guerres, nous avons dénoncé la baisse de 17% des subventions aux anciens combattants, dont le dévouement ne devrait être mis en cause. Vous nous avez sorti une parade de dernière minute en évoquant de nouvelles règles en cours d’année. Soit votre rapport n’a pas été suffisamment clair, soit vous ne voulez pas tout nous dire !

A l’inverse, les subventions à certaines associations proches de votre majorité rose-rouge-verte, monsieur le président, ne baissent pas ! Deux poids, deux mesures !

Ce n’est malheureusement pas la première fois, monsieur le président, qu’avec votre majorité, vous faites des choix arbitraires, donc injustes. J’ai envie de vous dire, monsieur le président : « qu’avez vous fait de vos valeurs d’équité et de justice » ? Nous avons là un nouvel exemple de choix plus que discutables, à moins que vous nous disiez, comme le maire d’Amiens l’a fait à propos des anciens d’Algérie, que vous ne voulez plus aider les anciens combattants. Dites le franchement, cela aura au moins le mérite d’être clair et chacun saura à quoi s’en tenir. Mais là, vous êtes au milieu du gué. Attention à la noyade !

Des choix plus justes étaient possibles, vous avez refusé toutes nos propositions.

Injuste, parce que le monde rural est de plus en plus abandonné.

Quoiqu’en dise notre collègue Jean-Jacques Stoter, obligé de défendre cette politique territoriale,

-         les subventions aux communes rurales sont en forte baisse,

-         les critères sont décourageants en matière de logements,

-         les aides aux collectivités pour les cantines ont été supprimées,

-         de nouvelles contraintes ont été brutalement imposées ce lundi aux communautés de communes pour le salage et le déneigement

-         …

tels sont quelques exemples de vos choix politiques que nous dénonçons régulièrement alors que les villes n’ont pas les mêmes contraintes. Je le dis comme je le pense vraiment avec mes collègues, vous êtes en train d’asphyxier les territoires ruraux.

Je le comprends d’autant moins que, dans votre majorité monsieur le président, il y a des maires ruraux, des présidents de communautés de communes rurales. Une alternative s’offre à nous pour essayer de comprendre leur position :

-         Soit, étant minoritaires dans votre majorité, ils n’arrivent pas à vous convaincre du bienfondé de notre analyse. C’est peut être pour ça qu’ils nous disent, dans les couloirs, que nous avons raison !

-         Soit c’est une véritable stratégie pour délaisser le monde rural au profit de certains quartiers d’Amiens et d’Abbeville, et là c’est très grave. Cela voudrait dire que vous considérez les habitants de nos campagnes comme des « habitants de seconde zone » ne méritant pas la solidarité de notre collectivité.

Des choix plus justes étaient possibles, vous avez, là aussi, refusé toutes nos propositions.

Non, monsieur le président, mes chers collègues, les territoires ruraux ne veulent pas être vus comme des réserves d’indiens pour que les gens des villes puissent venir s’y promener les dimanches par beau temps. Les territoires ruraux veulent vivre dignement, se développer et bénéficier des mêmes services qu’en ville. Ce n’est que justice. C’est en tous les cas, la justice que nous défendrons encore et encore, ne vous en déplaise.

En matière d’injustice, je pourrai aussi vous citer celui de la baisse des frais de fonctionnement imposée à nos agents mais pas à ceux du syndicat mixte Baie de Somme-Grand littoral picard ou à d’autres associations. Et, vos rapports, monsieur le président, sont dans ce domaine, criants d’exemples sur de telles injustices.

En conclusion

Un budget hasardeux et injuste, augmenté d’une mauvaise organisation de nos travaux, voilà ce qui caractérise votre budget 2010. 

Nous pensons que vous n’avez pas su saisir l’opportunité de ce budget 2010, pour préparer le budget 2011 et ses nouvelles contraintes.

Nous pensons que vous avez fait des choix plus que discutables. Des exemples ont été donné tout au long de nos débats. J’en ai cité quelques uns à l’instant.

Nous pensons que vous avez pris un pari dangereux pour l’avenir.

Et l’avenir nous apportera, à court et moyen terme, les preuves irréfutables de ce que nous dénonçons aujourd’hui.

Après avoir été sur le registre de la peur lors du débat d’orientation budgétaire, vous voilà arrivé dans celui de l’insouciance.

Parce que nous sommes des élus responsables, ne comptez pas sur nous pour vous suivre dans cette aventure budgétaire.

Pour toutes ces raisons, les 14 conseillers généraux du groupe Centre et Non-inscrits, voteront contre votre budget 2010.

Madame, mademoiselle, monsieur,
comme chaque premier lundi du mois votre Conseiller général participe à la commission permanente du Conseil général. Il vous communique les décisions prises pour le canton de Ham. Retrouvez aussi le contenu des débats.  


Environnement et aménagement du territoire

-          Une subvention de 3 000 € est accordée à la commune de Brouchy dans le cadre du programme d’investissement communal 2009 (branchement à la salle polyvalente, monument funéraire au cimetière, aménagement d’un espace de détente dans la commune et confection d’une dalle béton pour le restaurant scolaire)

-          Une subvention de 3 000 € est accordée à la commune de Croix-Moligneaux pour la réfection de la voirie VC n°3 et rue Lucien Bouton (ferme Lefebre et virage Tabary)

-          Une subvention de 3 000 € est accordée à la commune d’Esmery Hallon pour la rénovation des ouvrants sur les bâtiments communaux

Education et sport

Collège :

 Dotations accordées :

 -          1 393 € pour l’acquisition d’équipements pour l’enseignement

-          3 572 € pour l’acquisition de mobilier scolaire administratif

-          4 841 € pour le service général – Espaces verts

subventions accordées :

 -          3 500 € pour l’acquisition de « petits équipements » 2010

-          1 500 € dans le cadre des actions d’accompagnement à la scolarité au titre de l’année scolaire 2009-2010

-          5 497 € pour l’acquisition d’équipements TIC

 
Loisirs :

-       Une subvention de 258 € est accordée à la commune d’Esmery Hallon pour le fonctionnement de l’accueil de loisirs sans hébergement

-       Une subvention de 245 € est accordée à l’Association Familles rurales d’Athies pour le fonctionnement de l’accueil de loisirs sans hébergement

-       Une subvention de 308 € est accordée à l’Association Familles rurales de Monchy Lagache pour le fonctionnement de l’accueil de loisirs sans hébergement

-       Une subvention de 1 333 € est accordée à l’Association les Amis du Château de Ham pour le fonctionnement de l’accueil de loisirs sans hébergement

-       Une subvention de 1 000 € est accordée au Centre social CAF de Ham pour le projet d’aménagement d’espace spécifique à destination des enfants de 7 à 12 ans

TOTAL : 32 447 €

Salage et déneigement des routes départementales : réduction du service public en perspective.

Le conseil général a toujours subventionné les communautés de communes qui salent et déneigent les routes départementales secondaires, afin d’améliorer le service rendu aux usagers de la route ainsi que pour la circulation des transports scolaires.

Sans modifier les taux de subvention (50% pour le salage, 25% pour le déneigement), le président du conseil général impose désormais aux communautés de communes, d’avoir deux chauffeurs pour chaque camion, malgré les téléphones portables et G.P.S. dont ils sont équipés.

Nous nous sommes opposés à cette nouvelle mesure pour trois motifs : ingérence, incohérence et mauvaise gestion.

-          Ingérence, parce que cette nouvelle mesure émane d’un comité technique paritaire interne aux services du conseil général. Sa généralisation aux communautés de communes s’apparente à une forme de tutelle, incompatible avec la loi du 2 mars 1982 sur la décentralisation.

-          Incohérence, parce que cette nouvelle mesure ne tient pas compte de la réalité du terrain, notamment de l’amélioration constante des moyens de sécurité, de l’utilisation de tracteurs y compris pour le salage, mais aussi de l’impossibilité pour les communautés de communes de recruter immédiatement de nouveaux chauffeurs poids-lourds en quelques jours sauf à méconnaître le statut de la fonction publique territoriale.

-          Mauvaise gestion, parce que cette nouvelle mesure va conduire les communautés de communes à renoncer à saler et déneiger les routes départementales. Au final, cela reviendra beaucoup plus cher au Conseil général s’il veut assurer la même qualité de service.

Les seules réponses des vice-présidents du conseil général que nous avons eues, ont été que « c’était un progrès qui aurait un coût » (surtout pour les collectivités locales !) et qu’il y avait une réglementation en matière de sécurité (que personne n’a pu nous fournir !).

Encore une fois, ces nouvelles mesures vont à l’encontre du monde rural.

Contrat Département-Amiens Métropole : quasiment plus de crédits disponibles pour les communes !

Dans le cadre de la politique d’aménagement concerté du territoire, le conseil général a signé un contrat de 3 ans avec les collectivités d’Amiens Métropole, comme il l’a fait avec tous les autres territoires de la Somme. Particularité de ce contrat, la clé de répartition de l’enveloppe de 8 millions d’euros : 80% pour la communauté d’agglomération, 20% pour les communes. Sur cette seconde part, 80% sont réservés pour la seule ville d’Amiens (alors que jusqu’en 2008, les projets de la ville d’Amiens émargeaient sur la première part d’Amiens Métropole). Résultat, l’enveloppe pour les projets de l’ensemble des communes hors Amiens, se limite à un peu plus de 100.000 € par an.

Lors de cette commission du 14 décembre, un dossier a été présenté, celui de la commune de Poulainville pour plus de 200.000 €.

Nous avons interrogé le vice-président chargé de cette politique pour connaître les raisons de cette clé de répartition qui pénalise les communes autres qu’Amiens. Nous avons demandé si tous les conseillers généraux d’Amiens métropole avaient été consultés sur ce dossiers. Nous n’avons eu aucune réponse concrète.

Une autre clé de répartition était possible pour ne pas pénaliser les communes rurales de la métropole ni Longueau, Rivery ou encore Camon.

Historial de la Grande Guerre : un déficit de 300.000 € sur l’année 2009

Effet de la crise économique mondiale, l’association qui gère l’Historial de la Grande Guerre de Péronne et le centre d’interprétation de Thiepval, connaît un déficit en 2009. Si la proposition qui nous était faite, était d’apporter une subvention exceptionnelle de 100.000 €, nous avons découvert que le déficit réel était proche de 300.000 €, qu’il serait dû au dernier trimestre de cette année et que le conseil d’administration ne s’était pas réuni depuis le mois de mai.

Il s’agit pour nous d’une nouvelle source d’inquiétudes sur la gestion des équipements départementaux.

Allocation personnalisée à l’autonomie : des mesures ignorant les collectivités locales.

Si l’on se félicite que la Caisse Nationale de Solidarité à l’Autonomie, la C.N.S.A., apporte de nouveaux crédits au conseil général pour la modernisation de la gestion de l’A.P.A., nous nous sommes inquiétés des mesures confiées par le président du conseil général à l’URIOPSS, union des associations d’aides à domicile.

Parmi ces mesures, figurent l’accompagnement à la réorganisation des services et la formation des aides à domicile.

C’est oublier que de nombreuses communautés de communes, SIVOM et centres communaux d’actions sociales, gèrent efficacement cette allocation destinée aux personnes âgées dépendantes.

Nous nous sommes donc inquiétés de ce choix en faveur des associations, un choix ignorant délibérément les collectivités locales.

Encore des problèmes de procédure !

La commission permanente du conseil général devrait avoir comme mission d’individualiser les crédits entre bénéficiaires, au vu des critères fixés par l’assemblée départementale. Encore une fois, en dehors de tout cadre légal, la commission permanente permet au président du conseil général de faire passer des dossiers importants qui auraient mérité un vrai débat en assemblée.

Ce fut le cas d’un certain nombre de dossiers dont un contrat de 4 ans avec l’Association Yves Le Fèbvre qui engage le Département à hauteur de près de 10 millions d’euros par an. Ni la commission Solidarités, ni celle des Finances, n’ont pu débattre de ce dossier stratégique de l’aide sociale à l’enfance.

Nous avons dénoncé ce passage en force qui ne remet pas en cause notre intérêt pour ce contrat quadriennal.

Ce dossier aurait très bien pu être intégré au budget primitif 2010 qui était, le 14 décembre, en cours d’examen.

Historique

L'école a été créée en 1982 par la Ville de HAM. Une animatrice et un professeur y enseignent le solfège et la flûte à bec ou traversière. En 1990, les cours sont donnés à la salle Emile MIEL par trois professeurs et l'animatrice. Le Violon, la Clarinette ainsi que le saxophone enrichissent les pratiques instrumentales possibles. 1995: transfert dans les locaux de l'ancienne Ecole de St Sulpice, rue Salvador Allende à HAM. 2002: reprise de la compétence par la Communauté de Communes : la communauté de communes finance le service tant en fonctionnement qu’en investissement. La ville de HAM met à disposition les locaux.

Ce qui est proposé : éveil musical, pratiques collectives, chorale du Pays Hamois

Eveil musical 

A partir de 5ans, Initiation au langage et à l’écriture musicale par le jeu. Formation musicale : Cours les Mercredis, Jeudis et Samedis

Pratiques collectives 

Classe d’Orchestre pour chaque classe instrumentale dont Piano, Flûte traversière, Trompette, trombone, Batterie Percussions, Clarinette, Saxophone, Hautbois

Chorale du Pays Hamois

Ensemble Vocal Adulte. La chorale du pays hamois sous l’impulsion du chef de chœur sillonne le territoire picard et fait découvrir à tous les qualités des choristes hamois. Elle participe à diverses représentations en partenariat avec les chorales limitrophes et alentours (Oisemont, Rosières en Santerre, Amiens, Chauny ….). Les répétitions se font tous les lundis et mercredi à l'école de musique et à la Salle Jean Dufeux, rue des Bois à HAM.

Horaires des cours

Les horaires des cours sont arrêtés en concertation avec les parents lors d’une réunion préparatoire de rentrée le samedi suivant la rentrée scolaire. Les cours s’effectuent selon les instruments, le soir après 17 heures, le mercredi et le samedi. Fermeture durant les vacances scolaires.

Tarifications

Fixée annuellement par délibération du Conseil Communautaire. Tarifs préférentiels pour les enfants de la Communauté de Communes et dégressifs en cas d’inscription de plusieurs enfants d’une même famille,

Inscriptions

Dès la mi-août et jusque fin septembre, formulaire d’inscription à retirer à la Communauté de communes ou à l’école et à compléter avec le Directeur et le professeur concerné.

Renseignements :

Les locaux se situent au 62 rue de Salvador Allende 0323810183

Communauté de Communes : 23 rue de Saint-Quentin à HAM, Tél : 03.23.81.33.21.

www.lepayshamois.com

Ce club de cyclisme présidé par Myriam Sert, vice président Olivier Sert, trésorier Nadine Henin, trésorier adjoint Céline Decolzy, secrétaire Géraldine Janin, secrétaire adjoint Guy Dessaint compte 50 licenciés. Il est ouvert à tous moyennant une licence minimale de 30euros.

Les entrainements se déroulent chaque mercredi à 14h30. Le club adhère à la Fédération Française du Cyclisme et à L’Union Française des Œuvres Laïques et d’Education Populaire.

Les compétitions sont de niveau départemental et régional. Le club fait appel à un entraineur diplômé : Cédric Paradis

Il détient toujours le record des organisations et organise même de nouvelles courses chaque saison. Il a dernièrement organisé le premier cyclo cross Tendance Import. En 2008, il a même organisé le Championnat de la Somme dans la catégorie Minimes – Cadets à Fouquescourt.

Pour tout renseignement 0322880161

Retrouvez aussi toutes les informations sur le site http://amis-cyclisme-hamois.skyrock.com

Sur la photo de gauche à droite Jean Luc Lecocq, éducateur bf2, Olivier Sert vice président, Myriam sert, présidente, Nadine Henin Trésoriére, Géraldine Janin Secrétaire, Claude Sert éducateur bf1 , Guy Dessaint Secrétaire adjoint.

Cette association qui compte 17 adhérents et dont la cotisation s’élève à 10euros est présidée par Christophe Grizard, vice président Pascal Vankerkore, trésorier François Laloi, trésorier adjoint Muriel  Hinjos, secrétaire Valérie Sucaud, secrétaire adjoint Sophie Vankerkore.

Elle a pour objet la sauvegarde du patrimoine motorisé et l’organisation de manifestations. Elle organise notamment le plus grand rassemblement de véhicules de Picardie le troisième week end de juin. Le prochain rendez vous aura lieu le 20 juin 2010.  

Retrouvez les informations sur le site www.quivieres.com
Ou pour un résumé en image :  http://www.dailymotion.com/video/xb4hd9_apercu-quivieres-2009_auto